Une solution multinationale protégeant vos activités à l’étranger

MNC
 
Dans le contexte commercial d’aujourd’hui, si vous êtes en expansion, vous avez une véritable entreprise. Un grand nombre d’entreprises procèdent à l’expansion de leurs activités au-delà des frontières canadiennes afin de demeurer concurrentielles et de stimuler leur croissance. C’est d’ailleurs le cas de Tim Hortons, qui a récemment annoncé que la société prévoyait ouvrir 1 500 nouveaux établissements en Chine. Mais étendre ses activités à l’étranger suppose la nécessité de souscrire une solution d’assurance adéquate, complète et conforme à la législation du pays. C’est là que l’aide de l’équipe de l’assurance spécialisée des ASNI peut se révéler vraiment très précieuse. Nos rédacteurs production de l’assurance spécialisée, nos ingénieurs en risque et nos spécialistes des Sinistres s’assurent que les entreprises canadiennes exerçant des activités à l’échelle internationale sont protégées à l’étranger comme elles le sont au pays.
 
La solution d’assurance multinationale​
 
Toute grande société multinationale exerçant des activités ailleurs dans le monde ou qui prévoit le faire doit trouver un partenaire assureur capable d’emboîter le pas et de l’assurer adéquatement dans ses marchés à l’étranger. Cela est particulièrement important dans les pays extrêmement réglementés dont les rouages du marché sont complexes, comme la Chine, l’Inde et le Brésil. Le réseau mondial de la RSA englobe plus de 150 pays et peut donc offrir aux multinationales une protection complète aux quatre coins de la planète. 
 
Les contrats d’assurance émis au Canada, c’est-à-dire les contrats-cadres, garantissent que les activités canadiennes exercées à l’étranger y sont assurées au même titre qu’elles le sont au pays. À défaut d’une telle protection, les multinationales seraient obligées de souscrire leur assurance auprès d’un assureur local dans chaque pays où elles exercent des activités, ce qui est susceptible d’entraîner des complications si certains risques importants de l’entreprise du client ne sont pas suffisamment assurés. En souscrivant une assurance d’un assureur d’envergure internationale au Canada, l’entreprise est certaine que ses garanties d’assurance sont les mêmes et que le traitement des demandes de règlement de sinistres et la gestion de ses risques demeurent uniformes, peu importe le pays où elle exerce ses activités.
 
« Si une entreprise ne souscrit pas une assurance multinationale, elle s’expose au risque de constater que son assurance est insuffisante soit avant, soit après la survenance d’un sinistre, explique Vangie Artes, directrice, Production des assurances des multinationales et des risques mondiaux de la RSA du Canada. Les activités locales du client pourraient en subir les contrecoups si l’assurance contractée à l’étranger ou non agréée était jugée inacceptable par les organismes de réglementation locaux et les tiers. D’ailleurs, récemment, de grandes multinationales ont été condamnées à une amende pour évasion fiscale parce que leur régime d’assurance multinationale était tout simplement inadéquat. » 
 
Il est donc fondamental de s’assurer que la solution d’assurance multinationale du client est conforme à la réglementation du pays dans lequel il exerce ses activités. Toute contravention à la législation ou à la réglementation des pays étrangers, même involontaire, peut emporter la nullité ou l’inopposabilité du contrat d’assurance, ce qui revient à dire que l’entreprise cesserait soudainement d’être « assurée ». Pour être certains que cela ne se produit pas, les spécialistes membres du réseau mondial de la RSA, qui connaissent les exigences légales et la réglementation gouvernementale locales, veillent à ce que les contrats d’assurance des multinationales respectent les dispositions de la réglementation des pays concernés. 
 
Les courtiers ont un rôle essentiel à jouer pour aider les clients à souscrire une assurance multinationale adéquate et conforme eu égard aux activités que ces derniers exercent. Si un établissement à l’étranger ne bénéficie pas de la protection d’une solution d’assurance multinationale centralisée, les courtiers sont en mesure de déterminer les besoins et de proposer une solution adéquate protégeant l’ensemble du réseau mondial de la multinationale.
 
Principes essentiels à retenir
 
Selon Mme Artes, les courtiers proposant et les clients souscrivant un régime d’assurance multinationale centralisée auprès d’un assureur établi au Canada respectent les trois principes essentiels suivants :
 
  • Capacité :  Les courtiers et les gestionnaires de risques doivent s’adresser à un assureur international offrant des solutions d’assurance multinationale partout dans le monde et capable d’aider les clients relativement à des sujets potentiellement complexes, comme la conformité du contrat d’assurance, le respect des obligations fiscales et le traitement des demandes de règlement.
  • Conformité :  Un grand nombre de marchés internationaux exigent que les contrats d’assurance couvrant le marché international respectent la réglementation locale. Un contrat d’assurance souscrit dans un pays donné doit donc respecter les dispositions réglementaires et tenir compte des incidences fiscales de tous les pays concernés.
  • Uniformité : Le client contrôlant les assurances qu’il souscrit, la protection, le traitement des demandes de règlement et la gestion des risques sont régis suivant une même norme garantissant l’uniformité dans l’ensemble des marchés.
Un grand nombre d’assureurs n’émettent des contrats d’assurance qu’au Canada et aux États-Unis. Or, les assureurs de plus grande envergure possédant un réseau multinational, comme la RSA du Canada, constituent des partenaires de choix auprès desquels se procurer des contrats d’assurance multinationale. Pour de plus amples renseignements, visitez la page rsabroker.ca/fr.